Résultats de la recherche pour «»
1101 pages trouvées
- Quelles sont les conditions d’octroi de la prime régionale?
- Comment déterminer la résidence?
- Comment déterminer la résidence?
- Comment déterminer la résidence?
- Quels sont les coûts non-ontariens?
- Le traitement réservé aux interview-variétés dans le cadre des crédits d’impôt ontariens a-t-il changé?
- Le traitement réservé aux interview-variétés dans le cadre des crédits d’impôt ontariens a-t-il changé?
- Le traitement réservé aux interview-variétés dans le cadre des crédits d’impôt ontariens a-t-il changé?
- L’Ontario suit-il l’avis public du BCPAC 2017-02 qui définit des genres inadmissibles et l’avis public 2017-03 qui définit la publicité aux fins des programmes fédéraux de crédit d’impôt pour les productions cinématographiques ou magnétoscopiques?
- En 2022, la province a proposé d’élargir l’admissibilité aux productions en ligne. Cela veut-il dire que l’Ontario suit ou compte suivre l’avis public du BCPAC 2017-01 qui permet aux productions diffusées exclusivement en ligne de satisfaire à l’exigence