CIOESAI

• Il n’y a pas de liste des postes admissibles ni de modèle standard concernant la main-d’œuvre pour les productions animées, puisque les postes dépendent du type d’animation et d’autres variables. Cependant, vous trouverez ci-dessous un guide général sur les postes qui peuvent être inclus dans la main-d’œuvre admissible au CIOESAI.

  
  

  La main-d’œuvre admissible liée à l’animation doit directement appuyer la création d’activités d’animation informatique admissibles, y compris les réalisateurs, les voix principales et tous les postes directement liés à la création de l’animation. Les postes participant à la conception, à la modélisation, au rendu, à l’éclairage, à la peinture, à l’animation et à la composition d’images sont tous admissibles. Cependant, les postes qui sont indirectement liés à la création d’activités d’animation admissibles, relevant notamment d’activités administratives connexes (fonctions générales, de gestion et d’administration), des services juridiques, de la comptabilité et du marketing, ne sont pas admissibles.

  
  

  À titre d’exemple, si le producteur individuel a des antécédents en tant qu’animateur et a beaucoup contribué à la création, nous sommes susceptibles d’autoriser l’imputation raisonnable de son travail. Le montant ne sera pas intégralement admissible, puisqu’il accomplit aussi des tâches administratives (comme embaucher du personnel, etc.) qui ne sont pas admissibles dans le cadre du CIOESAI. Nous tenons également compte du nombre d’autres employés de direction et de soutien (producteurs, producteurs exécutifs et directeurs de production) de la production. S’il y a plusieurs directeurs de production, il est logique que le producteur individuel ait davantage de temps à consacrer à la contribution créative susmentionnée. Ontario Créatif doit être convaincu qu’aucune main-d’œuvre de gestion, de comptabilité et d’administration n’est incluse dans la demande de CIOESAI.

  
  

  Malheureusement, il n’existe pas de réponse toute faite, les studios d’animation étant très divers, tout comme les postes intervenant dans le cadre d’une production. Si vous incluez dans votre demande un poste qui ne fait habituellement pas partie de la main-d’œuvre admissible liée à l’animation, nous en exigerons une description détaillée, de même qu’un exemplaire du contrat d’emploi de la personne précisant quelle est sa contribution créative ou quel est son rôle concret dans la création de l’animation admissible. La taille et l’expertise de la société auteure de la demande comptent parmi les principaux facteurs que nous prenons en considération. S’il s’agit d’une grande société, nous n’autorisons généralement pas les postes tels que ceux de producteur ou de producteur exécutif, à moins que vous ne puissiez fournir une justification convaincante et des contrats d’emploi signés montrant clairement que le poste a directement contribué à la création de l’animation admissible. Gardez à l’esprit que l’ARC jouit du pouvoir final de décision quant aux montants inclus dans la demande et peut décider d’examiner les pourcentages imputés à la main-d’œuvre admissible si elle procède à l’audit de votre dossier.